Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAYSANS DEMAIN
F.N.S.E.A., Union de syndicats professionnels

Numéro de dépôt :
3274535
Date de dépôt :
18/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2024
PAYSANS DEMAIN de F.N.S.E.A

Présentation de la marque PAYSANS DEMAIN

Déposée le 18 février 2004 par F.N.S.E.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSANS DEMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est F.N.S.E.A., Union de syndicats professionnels domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LION Catherine domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque PAYSANS DEMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSANS DEMAIN est expirée depuis le 18 février 2024.

F.N.S.E.A a également déposé les autres marques suivantes : MARCHES des TERRES de France A la rencontre de nos terroirs


F.N.S.E.A., Union de syndicats professionnels - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Mme LION Catherine - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551215 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17

Produits d'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel-publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, organisation d'expositions à but de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Education, enseignement, formation pratique (démonstration), instruction, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, publication de textes (autres que textes publicitaires), édition de livres et de revues. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.